Derrière ce nom, à première vue barbare, l’hexahydrocannabidiol, HHC pour les intimes, cachait la solution pour les consommateurs de cannabis, frustrés de la légalisation du seul CBD. Molécule nouvellement arrivée sur le marché, les tests pour la détecter n’ont pas encore eu le temps d’être mis au point, et elle n’a pendant longtemps pas fait l’objet d’une législation précise.
Alors, comment gérer, dans l’entreprise, cette nouveauté dont les effets sont comparables au cannabis ? Quels sont les risques ? Quelles sont les lois qui l’encadrent ? Et comment dépister ?
Le HHC c’est quoi ?
Pour rappel, le CBD est une des deux substances principales présentes dans la résine et les feuilles de cannabis. Il s’agit de celle qui apaise et détend les muscles, laissant de côté le THC, qui, elle, a un effet plus puissant encore sur le cerveau et a des effets plus notables tels que les hallucinations ou la paranoïa.
Il faut cependant garder à l’esprit que les deux molécules sont des substances psychoactives ayant un effet notable sur le système nerveux, et, donc, potentiellement dangereux dans le cadre d’une activité professionnelle. Par son effet moins évident, le CBD peut par ailleurs s’avérer sournois, car son impact sur les réflexes et les perceptions peuvent passer inaperçues aux sensations du consommateur. C’est pourquoi la Cour de cassation a récemment fait passer cette substance dans la liste des produits illicites dans le cadre de la conduite d’un véhicule.
Jusque récemment, le HHC n’existait donc tout simplement pas. C’est ainsi que l’État français, suiveur de beaucoup d’autres pays européens avant lui, avait légalisé seulement le CBD, gardant le THC au rang de substance illégale, et, donc, passible de sérieuses sanctions.
Mais, comme souvent, une solution de repli avait été trouvée : des chimistes sont parvenus à recréer de manière artificielle, la molécule de THC, présente dans la nature, puisque dans la plante de laquelle est issu le cannabis consommé.
Par le jeu subtil du lego des atomes, le HHC, une nouvelle molécule avait donc été créé de toute pièce, et qui avait cette particularité d’imiter les effets du THC sur le corps humain, voire de les rendre plus puissants encore.
Sortant, donc du laboratoire de ces ingénieux chimistes, ce nouveau-né hexahydrocannabidiol, n’avait donc bien entendu pas encore fait l’objet d’une législation.
Les magasins vendeurs de produits à base de CBD pouvaient donc vendre ce substitut légal, au convoité – et non moins illégal – THC.
La réponse de la justice face au HHC
Le gouvernement, par l’intermédiaire de l’ANSM, a remédié à ce vide juridique, en ratifiant, le 13 juin 2023, une loi visant à rendre illégales la vente et la consommation de cette molécule HHC, et en a profité pour prendre de l’avance et y inclure ses dérivées : HHCO et HHCP, dont nous vous épargnerons les noms complets.
C’est donc à une vague de soldes que nous avons pu assister dans les magasins spécialisés, dans les semaines et les mois précédant cette fameuse date-couperet, afin d’écouler des stocks trop grassement commandés, et qui n’avaient pas anticipé cette loi, venue surprendre vendeurs et consommateurs.
Retour à l’illégalité, donc, pour les produits procurant ces effets psychoactifs.
Ces 3 molécules ont ainsi fait une entrée fracassante sur la liste des substances passibles de sanctions, si un test sur le lieu de travail – entre autres – s’avérait positif.
Quelles poursuites ?
Le Code pénal et le Code de la santé publique sanctionnent désormais l’usage du HHC, sa consommation et la provocation à l’usage, tout comme les autres stupéfiants, mais aucune disposition ne figure dans le Code du travail (CT). Toutefois, la Cour de cassation s’emploie à rendre des décisions claires et incontestables sur les conséquences de la consommation de cannabis sur le lieu de travail.
En effet, depuis le licenciement de deux employés qui avaient été surpris en train de fumer du cannabis, cette fois, dans la salle de pause de leur lieu de travail, deux arrêts ont été rendus le 1er juillet 2008 (n° 07-40053 et n° 07-40054), approuvant le licenciement pour faute grave dans le cas de consommation de cannabis.
La réalité de la consommation de cannabis dans l’établissement était établie. La haute juridiction a sanctionné le fait de fumer des substances illicites, peu importait le lieu au sein de l’entreprise.
La position adoptée par la Cour de cassation est claire : l’usage de cannabis sur le lieu de travail constitue une faute grave justifiant un licenciement.
C’est ainsi que le HHC, relevant du même arrêt, entre désormais dans la liste des produits dont la consommation sur le lieu de travail peut justifier d’un licenciement pour faute grave.
Quels dangers ?
Mais gardons bien à l’esprit que ces interdictions ne sont aucunement faites pour bafouer les
libertés individuelles, mais bien pour se porter garantes de la sécurité des personnes, que l’on parle des consommateurs eux-mêmes ou de leur entourage professionnel.
Car ces substances représentent bel et bien un risque direct, aussi bien qu’indirect.
En effet, la consommation de HHC peut entrainer des effets tels que tremblements, vomissements, anxiété, « bad trip », confusion mentale, malaise, tachycardie, douleur thoracique, poussée tensionnelle, dont l’intensité semble varier en fonction de la teneur, qui n’est pas toujours précisée ou exacte.
Ainsi, sur des postes à sécurité tels que la conduite d’engins ou la manipulation de systèmes électriques ou chimiques, le risque paraît évident.
Notons également que ce risque est également constitué par le même « effet retard » que le cannabis, puisque le phénomène de « relargage » peut avoir lieu jusqu’à 70 jours après la consommation effective.
Mais, plus indirectement, il s’agit également de prévenir la dépendance à ces substances, car, tout comme le cannabis, le HHC aura un fort pouvoir addictif, et peut mener à une consommation régulière, voire journalière, avec le caractère incontrôlable que représente une addiction.
Les sujets dépendants à cette substance ne seront donc plus en mesure de s’empêcher de consommer sur leur lieu de travail.
Le caractère nouvellement illégal d’une telle consommation, permet donc aux cadres habilités, à suspendre un employé de ses fonctions, s’il s’avère être positif à ces molécules, afin de le mettre, lui, ses collègues, et le public, en sécurité.
Quel dépistage ?
Il est certain que la plupart des tests de dépistage des drogues vérifient la présence de THC et d’autres substances. Par conséquent, il n’y a pas de preuve que le HHC serait détectable dans un simple test de dopage. Il n’existe pratiquement aucune preuve solide en faveur de l’une ou l’autre partie à cet égard. En France, il n’existe pas de test sur le marché qui teste le HHC. Toutefois, les produits à spectre complet peuvent encore contenir du THC, auquel cas un résultat positif à un test de dépistage de drogues peut être obtenu.
La police ou les cadres autorisés, peuvent tester la salive pour détecter la présence de drogues. Seuls les tests d’urine nécessitent la présence d’un médecin et un lieu approprié.
Peut-on être détecté positif au cannabis si on consomme du HHC ? La réponse n’est pas si simple, car il existe peu de données scientifiques sur le métabolisme et l’élimination du HHC dans l’organisme.
On sait que le THC est détectable dans la salive pendant environ six heures après la consommation, et dans les urines pendant plusieurs jours voire semaines selon la fréquence et la quantité consommées. Le CBD quant à lui, n’est pas dépistable car il n’est pas considéré comme un stupéfiant.
Le HHC, en tant que dérivé du THC ou du CBD, pourrait être détectable par les tests actuels qui recherchent la présence de THC ou de ses métabolites. Toutefois, il se pourrait aussi que le HHC soit suffisamment différent du THC pour échapper aux tests classiques. Il faudrait alors développer des tests spécifiques pour le HHC, ce qui pourrait prendre du temps et nécessiter des moyens importants.
Selon certains experts, le HHC pourrait être dépistable par les tests urinaires ou salivaires qui recherchent les métabolites du THC, car il aurait une structure moléculaire proche de celle du THC. Cependant, il n’existe pas de seuil légal pour le HHC, contrairement au THC, qui est fixé à 50 nanogrammes par millilitre d’urine ou 5 nanogrammes par millilitre de salive.
D’autres experts affirment que le HHC ne serait pas dépistable par les tests classiques, car il aurait des métabolites différents de ceux du THC, qui ne seraient pas reconnus par les réactifs utilisés. Il faudrait donc recourir à des méthodes plus sophistiquées, comme la chromatographie ou la spectrométrie de masse, pour identifier le HHC dans les fluides biologiques.
La réponse à la question du caractère détectable du HHC est donc pour l’instant extrêmement obscure, et diffère d’un pôle à l’autre en fonction des interlocuteurs.
En conclusion, nous pouvons dire que le HHC n’a pas signé son arrêt de mort, car, dans le flou qui règne encore sur la manière de le détecter, il se peut que certains consommateurs ne se laissent pas arrêter par cette nouvelle législation.
Elle marque cependant une grande avancée, car les sanctions pour la consommation de HHC sont assez sérieuses pour dissuader quiconque de tenter sa chance.
La prochaine étape pour la sphère des chimistes, est de plancher sur un test fiable, qui permette de lever tout doute, et de contribuer ainsi à la lutte contre les dépendances, en étant assez dissuasif pour qu’il participe à la prévention, plutôt qu’à la gestion des addictions.
En effet, rendre un produit plus compliqué à obtenir et à consommer permet aux utilisateurs eux-mêmes d’évaluer leur niveau de dépendance à une pratique qui reste, somme toute, à haut risque addictif. Le cabinet de conseil GAE propose des formations pour alerter, informer, sensibiliser, et donc prévenir en toute bienveillance et pour la meilleure santé de tous, les addictions.
